MENTIONS LÉGALES
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’économie Numérique, nous vous informons que :
Éditeur du site
Le site La Voie des Écoles est édité par :
Nom de l'entreprise : La Voie des Écoles
Statut juridique : Micro-entreprise
Siège social : 38 rue des orangers 06300 NICE
SIRET : 94158765100014
Contact : [email protected]
Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Nom de l'hébergeur : Cmonsite
Adresse de l'hébergeur : cmonsite.fr
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site La Voie des Écoles (textes, images, logos, vidéos, documents téléchargeables, etc.) est protégé par le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, diffusion ou utilisation sans autorisation préalable est strictement interdite.
Données personnelles
Le site La Voie des Écoles peut collecter certaines données personnelles (nom, e-mail, etc.) via des formulaires ou des cookies. Ces données sont utilisées uniquement pour assurer la gestion des commandes, le support client et l’amélioration des services.
Conformément au RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données), l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles. Pour exercer ce droit, il peut contacter : [email protected]
Cookies
Le site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et analyser le trafic. L'utilisateur peut paramétrer ou désactiver les cookies via son navigateur.
Responsabilité
Le site La Voie des Écoles s'efforce de fournir des informations précises et mises à jour. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable d'éventuelles erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l'éditeur du site.